Pour cela, veuillez vous rapprocher du secrétariat de mairie par mail (mairie@losne.fr) ou par téléphone au 03.80.27.06.70. avril 8, 2021 Compte-rendu municipal du 8 avril 2021. CM 14 Décembre 2020 . Compte-rendu du 31 janvier 2019 Séance du jeudi 20 décembre 2018. Ecoutez. Compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2021 . >> Nous contacter | Mentions légales | Site accessible. Compte-rendu de conseils municipaux. Procès verbal de la séance du 28 mars 2019 CR_CM_du_28_mars_2019.pdf Séance du 31 janvier 2019. Le compte rendu de conseil municipal doit retranscrire les interventions et les points de vue exprimés à l’occasion de l’adoption de chaque délibération dans un style rigoureux. Le compte rendu de séance est mentionné à l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales (CGCT) en tant qu'il doit être affiché dans les huit jours suivant la séance du conseil municipal. Compte rendu du 05/03/2021. Séance du Conseil Municipal du 23 février 2021 Compte-rendus du conseil municipal. 2020. 04 76 76 36 36 Le Fil de la Ville . Comptes rendus du conseil municipal Toutes les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et font l’objet d’un compte-rendu affiché sur le panneau officiel situé sur le parvis de la mairie ainsi que sur cette page, sur laquelle vous pouvez consulter les comptes-rendus des derniers Conseils municipaux au format PDF et audio. Compte rendu du conseil du 2 mars 2020 . Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2021. Conseil municipal du 10 décembre 2020. Motion du conseil municipal du 29 janvier 2021 pour l'ouverture de la La Poste le samedi matin. 2021. Compte-rendu du conseil municipal du 19 octobre 2020 Après délibérations, ses décisions font l'objet d'un vote. Comptes rendus de Conseil Municipal. Réglement intérieur du conseil municipal. Sur convocation en date du 31 mars 2021, les membres du conseil municipal se sont réunis le 8 avril 2021 à 18h30 à la salle des fêtes, sous la présidence de Philippe RETOURNARD, le Maire. Compte – rendu du conseil du 20 janvier 2020. Document Adobe Acrobat 849.0 KB. Télécharger ci-dessous les anciens comptes-rendus des conseils municipaux de Jouy-sur-Morin. 2021. Navigation. Compte rendu du 23 décembre 2020. conseil municipal du 17 octobre 2017. conseil municipal du 29 septembre 2017. conseil municipal du 29 aoÛt 2017. conseils municipaux des 31 mai et 23 juin 2017. conseil municipal du 12 mai 2017. conseil municipal du 7 avril 2017. conseil municipal du 24 mars 2017. conseils municipaux des 10 et 15 fÉvrier 2017. conseil municipal du 6 janvier 2017 Elles sont rendues publiques par voie d'affichage. Télécharger. PV 9 février 2021.pdf. Séance du 26 janvier 2016. Mairie de Grenoble Tél. PV 10 décembre 2020.pdf. Convocation. Compte rendu Conseil Municipal du 19 juin 2020. Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 30 novembre 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 12 octobre 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 07 septembre 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 06 juillet 2020 CM 02 Octobre 2020 . Comptes rendus du Conseil municipal Comptes rendus du Conseil municipal. Compte rendu du 5 mars 2021. Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2021 (suite) 9 avril 2021 9 avril 2021 Les Empêcheurs 2 commentaires La présentation des éléments du budget achevée, (Projet partenarial d’Aménagement – Parking Laparel – Voirie – Voie verte – Centre Technique Municipal – Nouveau groupe scolaire – Église de Mélas – Ecoles – Personnel -Culture etc….) CM 11 MARS 2021. Procès-verbaux / Comptes rendus des conseils municipaux 2021 Procès verbal – Séance du 08 avril 2021 Procès-verbal séance du 20 mars 2021 Compte rendu du 24 février 2021 Procès verbal – Séance du 18 janvier 2021 2020 Règlement intérieur du Conseil Municipal de Béthisy-saint-Pierre Procès verbal séance du 21 décembre 2020 Procès verbal – Séance […] Partager cette page sur : Mairie de Mouchamps. 2021 Compte rendu du 15/01/2021. Pour cela, il vous suffit d'en faire la demande auprès du service concerné : conseil.municipal@tournus.fr Le compte rendu de séance est traditionnellement constitué d'extraits du procès verbal de séance. Compte rendu du 29 janvier 2021. 19 mars 2021; AGENDA DU CONSEIL MUNICIPAL : - Mardi 27 avril : Conseil Municipal - Pour retrouvez l'ordre du jour, cliquez sur le lien ci dessous : CONVOCATION CM 27-04-2021.pdf - Mardi 25 mai : Conseil Municipal Retrouvez les comptes-rendus 2021: Séance du Conseil Municipal du 6 avril 2021. CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2020. Les comptes rendus des Conseils municipaux au format PDF. Comptes-rendus du conseil municipal. Compte-rendu municipal du 24 juillet 2020. CM 12 Novembre 2020. Comptes-rendus des conseils municipaux Le conseil municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune chargé de « régler, par ses délibérations, les affaires de la commune ». Téléchargez-moi. Vous retrouverez ici, tous les comptes rendus des conseils municipaux classés par date de séance. Compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2019 Séance du 28 mars 2019. Compte-rendus Conseil municipal Bulletins d’Informations Ecole, Périscolaire, Petite enfance, Jeunesse Voirie Nous Contacter Elus & Commissions Mentions Légales Rechercher Plan du site Espace privé Vous avez la possibilité sur cette page de télécharger tous les comptes-rendus des Conseils Municipaux. 1 2 3 Suiv. Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du Conseil Municipal qui s'est déroulé le jeudi 1er avril 2021. CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2020. 11 Rue du Commandant Guilbaud. Imprimer. Jeudi 14 décembre 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 16 novembre 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 28 septembre 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 15 juin 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 18 mai 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 6 avril 2017 : télécharger le compte-rendu Jeudi 2 mars 2017 : télécharger le compte-rendu CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2020. Conseils municipaux 2017. Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2021. Il est possible de consulter les registres de délibérations en mairie. : 04 68 44 00 61 contact@tournissan.com Ouverture & accueil téléphonique Mercredi et jeudi De 14h00 à 16h00 Compte-rendu du Conseil Municipal d’Osselle-Routelle. Arrêté fermeture de route; Compte rendu Conseil Municipal 11.03; Fermeture exceptionnelle; Arrêté préfectoral Covid-19; Agenda. 3 - PV CM du 26 mars 2021.pdf 115,95 kB Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler "par ses délibérations les affaires de la commune". Suivez l’actualité de Saint Jean. compte-rendu du conseil municipal du 19 janvier 2021. compte-rendu municipal du 5 juin 2020. compte-rendu municipal du 1er juillet 2020. Compte rendu Conseil Municipal du 10 février 2020. Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2021 (PDF - 529.3 ko) Vie communale; Conseils municipaux; Dans la même rubrique. 9 avril 2021; Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 décembre 2020. Possibilité de les télécharger. Compte rendu du conseil du 13 janvier 2020 Compte rendu du conseil du 17 février 2020 Compte rendu du conseil du 23 mai 2020 Compte rendu du conseil du 29 mai 2020 Accueil Vie municipale Les jumelages Déplacement Laurent Wauquiez Commissions Municipales 2020-2026 Compte-rendu Conseils Municipaux Compte rendu du 9 avril 2021. Prochain Conseil Municipal : jeudi 8 avril à 19h00. Compte – rendu du conseil municipal du 26 mai 2020. Compte rendu du 4 décembre 2020. Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2006; Ville de Grenoble. Compte-rendu du conseil municipal du 20 novembre 2020. Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 22 mars 2021 MAIRIE DE TOURNISSAN 2 rue des Écoles - 11220 Tournissan Tél. Compte rendu du conseil du 10 février 2020 . Un procès-verbal est rédigé en parallèle du compte-rendu et est consultable sur demande.

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